Évaluation finale du programme NANO 2022

Evaluation du schéma d'organisation de la médecine légale

20 décembre 2013

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L'apport de la culture à l'économie en France

20 décembre 2013

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Les dispositifs d'épargne salariale

19 décembre 2013

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Dispositif de financement public à l’exportation

16 décembre 2013

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L’augmentation des coûts de financement des banques après 2008 et les évolutions réglementaires issues de Bâle 3 ont conduit à un renchérissement des crédits export pour les exportateurs français.

[Mission d'assistance] - Un partenariat pour l’avenir : 15 propositions pour une nouvelle dynamique économique entre l’Afrique et la France (assistance auprès de Hubert VÉDRINE, Lionel ZINSOU, Tidjane THIAM, Jean-Michel SEVERINO, Hakim EL KAROUI

13 décembre 2013

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[Mission d'assistance] - Impact de la mise en oeuvre du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif (assistance auprès de Yves BLEIN, Laurent GRANDGUILLAUME, Jérôme GUEDJ, Régis JUANICO, Députés)

11 décembre 2013

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[Mission d'assistance] - Mission sur l'avenir de l'Union douanière en Europe (assistance auprès de Richard YUNG, Sénateur)

04 décembre 2013

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Assurance-emprunteur

22 novembre 2013

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Évaluation de la politique de soutien à la vie étudiante

15 novembre 2013

Lire le tome 1 - La vie étudiante - Lire le tome 2 - Les aides sociales et fiscales en faveur des étudiants - Lire le tome 3 - La restauration universitaire - Lire le tome 4 - La politique de santé en faveur des étudiants - Lire le tome 5 - La vie de campus

La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué chargé du budget ont confié à l'Inspection générale des finances (IGF) et à l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) une mission d’évaluation de quatre des dimensions de la politique en faveur de la vie étudiante.