Thématique | Politiques sectorielles

Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008-2013

15 février 2013

agriculture biologique

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  • Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

    18 octobre 2013

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  • Evaluation du dispositif NACRE

    11 octobre 2013

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  • Les coûts de gestion de l'assurance maladie

    20 septembre 2013

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  • Évaluation de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    20 septembre 2013

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  • Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire

    13 septembre 2013

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  • Politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

    26 juillet 2013

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  • Enjeux et réformes de la préréquation financière des collectivités territoriales

    24 juillet 2013

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  • Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

    19 juillet 2013

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  • Les indus de la branche famille

    19 juillet 2013

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    Les indus apparaissent comme un phénomène de masse : en 2012, les caisses d’allocations familiales (CAF) ont procédé à 3,3 millions de détections d’indus d’un montant moyen de 600€, pour un montant global de 2,0 Mds€, ce qui représente 2 à 3% du montant total de prestations versées.

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  • Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

    19 juillet 2013

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