Thématique | Économie, entreprises et emploi

Les frais prélevés sur les produits financiers bénéficiant d'un avantage fiscal pour favoriser l'investissement dans les PME

22 octobre 2009

argent

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  • Encadrement des pratiques commerciales pouvant influencer la prescription des antibiotiques vétérinaires

    22 mars 2013

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    Les antibiotiques vétérinaires sont largement prescrits aux animaux autant à titre curatif que préventif.

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  • Les professions réglementées

    22 mars 2013

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  • Evaluation du régime de l'auto-entrepreneur

    20 mars 2013

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  • Comparaisons internationales sur la lutte contre l'évasion fiscale via les échanges économiques et financiers intra-groupe (Note)

    15 mars 2013

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  • Contrôle de l'association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ)

    15 mars 2013

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  • [Mission d'assistance] - Commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires

    15 février 2013

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  • Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008-2013

    15 février 2013

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  • Les dispositifs de soutien à la recherche partenariale

    15 février 2013

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  • Le crédit inter-entreprises et la couverture du poste clients

    25 janvier 2013

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  • Le projet de canal Seine-Nord Europe

    18 janvier 2013

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